Michel Piron


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Piron Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Payen De La Garanderie
Thomas
NIGEND : 196 204NLS : 8 052 853
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michel Piron
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033280241(source JORF)
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Michel Piron
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032669934(source JORF)
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Michel Piron
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032516856(source JORF)
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Michel Piron
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Michel Piron
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Piron (Michel, Jean, René)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: PIRON Michel
major de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Michel Piron
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031837972(source JORF)
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Piron Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Mathieu
NIGEND : 320385NLS : 8112348
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Piron Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Piron, Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2013-04-01"
INTJ1301784S(source BOMI)
promotion
23 Mai 201323/05/2013
De: Piron Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Piron Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-03-01"
IOCJ1102233S(source BOMI)
promotion
28 Février 201128/02/2011
De: Piron (Michel)
député
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
Conseil national des villes
JORFTEXT000021841698(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Michel Piron
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Michel Piron
Objet:
président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
president
JORFTEXT000000803103(source JORF)
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Michel Piron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Piron (Michel, Albert, Clément)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Piron (Michel, Ghislain)
gérant de société à la Réunion ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.